Mentions legales

Editeur du site Internet

• Raison sociale : EHPAD Gloriande
• Etablissement public Médico-Social régi par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 géré par le CCAS de la commune de Sévérac le Château.
• Siège social : 2 rue Henri Noguères 12510 Sévérac Le Château
• Téléphone : 05 65 70 31 00
• Directeur de la publication : Monsieur le Maire de Sévérac Le Château

Hébergeur du site

• Raison sociale : NFRANCE CONSEIL
• Siège social : 4, rue J. F. Kennedy 31000 Toulouse
• Téléphone : 05 34 45 55 00

Conception et réalisation

• Raison sociale : Visual Approch
• Siège social : 7 bd Gambetta 12000 Rodez
• Téléphone : 06 87 81 32 93

Conditions générales d'utilisation

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les textes, graphismes, logos, photos, animations) sont la propriété de l'EHPAD Gloriande, à l’exclusion des éléments émanant d’un des partenaires de l'EHPAD Gloriande.
La protection du site www.ehpad-gloriande.fr relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de l'EHPAD Gloriande. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles, données à titre indicatif et sujettes à modification sans préavis.